Mentions légales

PROPRIÉTAIRE ET EDITEUR DU SITE

SARL ACCES CE
SARL au capital de : 5 000 €

Siège Social :
940 boulevard du moulin
34150 Gignac, France

Téléphone : 06.13.19.73.43

Immatriculation au R.C.S. de Montpellier 807 670 179 
N°SIRET : 807670179 00017
Code NAF : 7990Z

Déclaration CNIL : N° 1819488 v 0

Concept et production : Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop
.

REALISATION DU SITE

- SARL ACCES CE
- asca I formation


HEBERGEMENT DU SITE

La Gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement est réalisé par la société 123web & Marketing, agence web à Montpellier
Sur des serveurs dédiés de la Société OVH & SO YOU START 2 rue Kellermann 59100 Roubaix


DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de ACCES CE